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Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation de la Communauté en Ligne de Telecentre.org

 

La communauté en ligne de telecentre.org est un cadre de partage des connaissances et de collaboration en ligne entre les réseaux de télécentres et les praticiens, les fanatiques des TIC pour le développement, et divers autres intervenants à travers le monde. Les utilisateurs du Site sont encouragés à contribuer au contenu du site Web qui est compatible avec l’objectif de telecentre.org tel que décrit ci-dessus.

 

La communauté en ligne de telecentre.org appartient et est gérée par la Fondation  Telecentre.org, une fondation internationale sans capital-actions, à but non lucratif régie par les lois de la République des Philippines à poursuivre et construire dans le sens du succès du programme global des télécentres déjà appuyé par le Canada pour le Centre International de Développement et de Recherches (CRDI).

 

Aux fins de la limitation de responsabilité, d'indemnité et d’exclusion de garanties, TCF signifiera Telecentre.org Foundation ou Fondation telecentre.org, ses employés, responsables, fiduciaires, investisseurs et principaux partenaires.

 

1. Acceptation des modalités

La communauté de telecentre.org vous est fournie sous réserve des Modalités d'utilisation (MU) suivantes qui peuvent être mis à jour par TCF ou son fournisseur de service autorisé de temps à autre sans préavis. Il est rappelé que ce site Web et ses utilisateurs sont également soumis à des conditions de service de Ning qui devrait également être consultées avant toute utilisation.

 

2. Description du site Web

La communauté de telecentre.org permet aux utilisateurs l’accès à une riche collection de ressources, y compris divers outils de communication, des bases de données d'information, des collections des expressions,  groupes, des forums, et des connaissances (généralement appelées "Site web"). Sauf mention contraire explicite, toutes les nouvelles fonctionnalités qui étendent ou améliorent le Site actuel, y compris la création de nouveaux sites de la communauté en ligne de telecentre.org et caractéristiques, sont soumis à ces Modalités d’Utilisation (MU).

 

3. Compte d'utilisateur, mot de passe, et sécurité

Souhaitez-vous  apporter une contribution sur le site, vous devez vous inscrire en ligne et obtenir un nom d'utilisateur et un mot de passe après inscription sur le site Web. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe, et entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte utilisateur. Vous vous engagez à: (a) aviser immédiatement TCF de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte ou de toute autre violation de sécurité, et (b) veiller à ce que vous sortez de votre compte à la fin de chaque session. TCF ne peut pas et ne sera pas responsable de quelque perte ou dommage découlant de votre manquement au présent paragraphe.

 

4. Vos obligations en tant qu'utilisateur

En contrepartie de l'affichage de votre contribution sur le Site, vous acceptez de: (a) fournir des informations avérées, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d'inscription du Site (ces informations étant les «Données d'Inscription») et (b) maintenir et mettre à jour rapidement les Données d'Inscription justes afin de les avoir toujours à jour et complètes. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, ou TCF a des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, la TCF a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du site Web (ou une partie).

 

5. Comportement de l'utilisateur

Toutes les informations, données, articles, nouvelles, rapports, études, textes, musiques, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages ou autres, qu'ils soient postés publiquement ou transmis en privé sur le Site («Contenu») relèvent de la seule responsabilité de la personne de ce Contenu. Cela signifie que vous êtes entièrement responsable du Contenu que vous téléchargez, postez, envoyez par mail, transmettez ou que vous rendez disponible via le Site. TCF a limité le contrôle du contenu transmis via le site Web et, en tant que tel, ne garantit pas l'exactitude, de l'intégrité ou de la qualité de ce Contenu. En aucun cas, TCF ne sera responsable de quelque manière que ce soit du contenu, y compris, mais non limité à, des erreurs ou omissions dans tout contenu, ou pour toute perte ou dommages de toute nature engagés par suite de l'utilisation de tout contenu publié , transmis ou autrement mis à disposition via le Site.

 

Vous vous engagez à NE PAS utiliser le site Web pour:

 

  • Télécharger, poster, transmettre par courriel ou autre quelque contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, injurieux, pornographique, diffamatoire, vulgaire, obscène, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux, raciste, xénophobe, répréhensible ou incompatible avec l'objectif du site Web;
  • Porter  préjudice à d'autres utilisateurs de quelque manière ;
  • Usurper l'identité de toute personne ou entité, y compris, mais non limité à, un membre de la communauté en ligne telecentre.org ou modérateur du forum, ou faire de fausse déclaration ou affiliation avec une personne ou entité;
  • Forger des papiers en-têtes ou manipuler des identifiants afin de déguiser l'origine de quelque contenu transmis via le Site;
  • Télécharger, Poster, transmettre par courriel ou rendre disponible autrement tout contenu que vous n'avez pas le droit de mettre à disposition en vertu de toute loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires (tels que des informations internes, exclusives et confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre des relations de travail ou en vertu d'accords de non divulgation);
  • Télécharger, Poster, transmettre par courriel ou autrement rendre disponible quelque contenu qui enfreint à tout brevet, marque, secret commercial, droit d'auteur ou autres droits de propriété ("Droits") d'une partie;
  • Télécharger, afficher, transmettre par courriel ou rendre disponible autrement quelque contenu publicitaire indésiré ou non autorisé, de matériel promotionnel, courriel indésirable,  « spam », « chaînes de lettres », « ventes pyramidales » ou toute autre forme de sollicitation;
  • Télécharger, poster, transmettre par courriel ou autrement rendre disponible tout matériel contenant des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de quelque logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunication;
  • Interférer avec ou perturber le Site ou les serveurs ou réseaux connectés au Site, ou enfreindre aux exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés au Site;
  • Enfreindre délibérément ou involontairement à toute législation locale, régionale, nationale ou internationale;
  • Harceler ou menacer un autre utilisateur du site Web;
  • Supprimer n'importe quel auteur, attributions, avis juridiques ou désignations ou étiquettes exclusives d'un fichier téléchargé; ou
  • Recueillir ou stocker des données personnelles d'autres utilisateurs.

 

Vous reconnaissez que TCF ne peut pas vérifier le contenu, mais que TCF et ses représentants auront le droit (mais non l'obligation), à leur entière discrétion, de refuser ou de déplacer quelque Contenu disponible via le Site. Sans limiter ce qui précède, TCF et ses délégués auront le droit de supprimer tout contenu qui violerait ces Conditions d'Utilisation ou autrement répréhensible. Vous convenez d’évaluer et de supporter tous les risques associés à l'utilisation de tout contenu, y compris toute confiance sur l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité d'un tel contenu.
Vous reconnaissez et acceptez que TCF peut conserver le Contenu et peut également divulguer le contenu si cela est requis par la loi ou dans la croyance de bonne foi que la préservation ou la divulgation est raisonnablement nécessaire pour: (a) se conformer à la procédure judiciaire, (b) l'application de ces MU; (c) répondre aux demandes que le contenu viole les droits d’un tiers et / ou (d) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de TCF,  des membres de telecentre.org, du site, de ses utilisateurs ou du public.

 

6. Utilisation internationale

Reconnaissant la nature mondiale d'Internet, vous vous engagez à respecter toutes les règles locales concernant la conduite de contenu acceptable en ligne.

 

7. Le matériel présenté ou mis à disposition pour inclusion sur le site Web

TFC ne revendique pas la propriété du Contenu que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion sur le site. Toutefois, en ce qui concerne le Contenu que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion dans les zones accessibles au public du site Web, vous accordez à TCF la licence dans le monde entier, libre et non-exclusive, selon le cas:

 

En ce qui concerne le contenu (y compris les photos, graphiques, audio ou vidéo) que vous soumettez ou rendez disponible pour inclusion sur les zones accessibles au public du site Web, la licence perpétuelle, irrévocable et entièrement sous-licenciable pour utiliser, distribuer, reproduire, modifier, adapter, publier , traduire, exécuter publiquement et posté publiquement un tel Contenu (en tout ou en partie) et à incorporer ce contenu dans d'autres travaux dans n'importe quel format ou média connu ou développé ultérieurement.

Sauf stipulation contraire sur le site Web, tout le contenu soumis par les utilisateurs sur ce site sont disponibles en vertu de la licence Créative Commons Attribution Share-Alike 2.5.

Les opinions, constatations ou conclusions présentées sur ce site sont uniquement celles des auteurs et ne reflètent pas nécessairement celles de TCF.

 

8. Indemnité

Vous acceptez d'indemniser TCF de toute réclamation ou demande, y compris les frais juridiques raisonnables, effectués par une tierce partie liée à ou découlant du Contenu que vous soumettez, postez, transmettez ou rendez disponible par l'intermédiaire du Site, votre utilisation du site Web, votre connexion au Site Web, votre violation de ces Conditions d'Utilisation, ou votre violation de tout droit d'un autre utilisateur telecentre.org.

 

9. Liens

Le site Web peut fournir ou une tierce partie peut inclure des liens vers d'autres sites WEB ou ressources. Puisque TCF peut n'avoir aucun contrôle sur ces sites et sources externes, TCF n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, et n'endosse pas et n'est pas responsable des contenus, publicités, produits, ou d'autres matériaux disponibles sur toute ou partie de ces sites ou ressources. TCF ne doit pas être tenu responsable, directement ou indirectement, pour quelque dommage ou perte causé ou prétendument causé par, ou en relation avec, l'utilisation de, ou sur la foi, tout contenu, des biens ou des services disponibles sur ou via ces sites ou ressources.

 

10. Informations générales

Ces Conditions d’utilisation constituent l’accord intégral entre vous et TCF, et régissent votre utilisation du site Web, qui remplacent tous les accords antérieurs en ce qui concerne l'utilisation du site telecentre.org. L'échec de la TCF à exercer ou appliquer tout droit ou disposition des Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation au droit ou à cette disposition. Si une disposition des Conditions d’utilisation est jugée par un tribunal de juridiction compétente comme invalide, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devrait s'efforcer de donner effet aux intentions des parties telles que reflétées dans la disposition, et les autres dispositions restent pleinement en vigueur. Les titres de section dans les conditions d'utilisation sont fournis à titre indicatif et n'ont aucun effet légal ou contractuel.

 

11. Modifications du Site

TCF se réserve le droit à tout moment de modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, le site Web (ou une partie) avec ou sans préavis. TCF n'est pas responsable envers vous ou envers quelque tierce personne pour toute modification, suspension ou interruption du Site.

 

12. Résiliation

TCF ou ses ayants droit, à sa seule discrétion, peut résilier votre mot de passe, votre compte (tout ou partie) ou l'utilisation du Site, retirer et supprimer tout contenu du site Web, pour une raison quelconque, y compris, sans limitation, pour défaut d'usage ou si TCF croit que vous avez violé ou agi en contradiction des Conditions d’utilisation. TCF peut également, à sa seule discrétion et à tout moment, cesser de fournir le Site Web, tout ou partie, avec ou sans préavis. Toute résiliation de votre accès au Site en vertu des dispositions des présentes conditions d’utilisation peut être effectuée sans préavis, TCF peut immédiatement désactiver ou supprimer votre compte et toutes les informations relatives à votre compte et / ou la barre plus loin l'accès au Site. En outre, TCF n'est pas responsable envers vous ou tout tiers pour toute résiliation de votre accès au Site.

 

13. EXCLUSION DE GARANTIE

 

i. VOTRE UTILISATION DU SITE EST À VOS PROPRES RISQUES. LE SITE EST FOURNI «TEL QUEL" ET "tel que disponible". TCF DECLINE EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.

 

ii. TCF NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUE (I) LE SITE WEB REPONDRA VOS EXIGENCES, (ii) LE SITE WEB SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SURE, OU SANS ERREUR, (iii) LES RESULTATS QUI PEUVENT ETRE OBTENUS A L'UTILISATION DU SITE SERA PRÉCIS OU FIABLE, (IV) LA QUALITÉ DES PRODUITS, SERVICES, DES INFORMATIONS OU AUTRE MATÉRIEL ACHETÉ OU OBTENU PAR VOUS PAR LE SITE SERA A VOS ATTENTES, ET (V) TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGÉE.

 

iii. TOUT MATERIEL TELECHARGE OU OBTENU DE QUELQUE UTILISATION DU SITE EST FAIT A VOTRE PROPRE DISCRETION ET RISQUE ET QUE VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE A VOTRE SYSTEME INFORMATIQUE OU DES PERTES DE DONNEES RESULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT D'UN TEL MATERIEL.

 

iv. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENUS PAR VOUS DEPUIS LE SITE WEB TELECENTRE.ORG NE CONSTITUE DES GARANTIES NON EXPRESSEMENT DÉCLARÉ DANS LES CONDITIONS D’UTILISATION.

 

14. LIMITATION DE RESPONSABILITE

 

TCF N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE PROFITS, CLIENTS, DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES INTANGIBLES (MEME SI TCF A ETE CONSEILLE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), RESULTANT DE: (I) L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE SITE WEB, (II) LE COÛT D'ACQUISITION DES PRODUITS DE SUBSTITUTION ET SERVICES RESULTANT DE N'IMPORTE QUELLE MARCHANDISE, DONNEES, INFORMATIONS OU SERVICES ACHETÉ OU OBTENU OU MESSAGES REÇUS OU TRANSACTIONS EFFECTUEES PAR L'INTERMEDIAIRE OU DU SITE WEB; (III) ACCÈS NON AUTORISÉ OU MODIFICATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DONNÉES; (IV) DES DECLARATIONS CONDUITES D'UNE PARTIE SUR LE SITE INTERNET, OU (V) TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SITE WEB.

 

15. Violations

Veuillez signaler toute violation des Conditions d’utilisation sur le site des administrateurs.

 

16. Interprétation

Ces Conditions d’utilisation seront interprétées et appliquées en conformité avec les lois de la République des Philippines.

 

17. Déclaration de confidentialité

i. Que contient cette déclaration de confidentialité?
Cette déclaration de confidentialité couvre le traitement de TCF des renseignements personnels qu'elle recueille, utilise et divulgue dans le cadre de votre utilisation du site Web.
ii. Collecte et utilisation d’information
TCF recueille et enregistre les informations de l'utilisateur sur ses serveurs à partir de votre navigateur, y compris votre adresse IP, les cookies d’informations de telecentre.org et la (les) page (s) que vous avez demandé.
En outre, TCF recueille des renseignements personnels («Renseignements personnels») lorsque vous vous inscrivez en tant qu'utilisateur ayant l'intention de mettre les matériaux sur le site. Lorsque vous vous inscrivez, vous devez au moins fournir votre nom et adresse e-mail. TCF recueille aussi des renseignements en option sur la ville, état / province et le pays, la langue de préférence, les intérêts professionnels, et les qualifications personnelles.
TCF utilise les renseignements personnels aux fins suivantes: amélioration de la qualité du site Web; agrégation non identifiables, informations du profil utilisateur à des fins statistiques, et enfin, d'intervention et pour le suivi de vos demandes d'information ou de soutien.
iii. Partage d’information et de communication
TCF ne vendra pas ou louera pas vos informations personnelles. TCF peut cependant fournir des renseignements personnels à une tierce partie dans les cas où:

 

  • Votre consentement pour partager ces informations a été obtenu;
  • Les tiers autorisés à utiliser ce site Web doivent communiquer avec vous;
  • Cette divulgation est nécessaire afin de vous apporter le soutien demandé;
  • Cette libération est exigée par la loi ou en vertu d'une ordonnance du tribunal, ou 
  • Vos actions sur le site Web tendent à violer une ou plusieurs des conditions d'utilisation.

 

iv. Cookies
TCF peut créer et accéder aux cookies du site telecentre.org sur votre ordinateur, utilisé pour identifier votre compte d'utilisateur et permettent le bon fonctionnement du Site.

 

v. Modification de vos informations et préférences
En tant qu’utilisateur inscrit, vous pouvez modifier vos informations et préférences à tout moment, et TCF vous enverra une correspondance de confirmation.
vi. Modifications de cette déclaration de confidentialité
TCF peut modifier cette déclaration de temps à autre. Si TCF fait des changements substantiels dans la façon dont il utilise vos renseignements personnels, TCF vous en informera en publiant une annonce sur sa page d'accueil et / ou par une autre voie similaire.
Les utilisateurs sont également invités à consulter la politique de Ning qui traite, entre autres, des informations sur la localisation des serveurs Ning et l'utilisation, la collecte et la diffusion d'informations personnelles.

 

18. Communauté en ligne

Ce site fait partie d'une approche globale et dans le monde des communautés en ligne accessible pour les réseaux de télécentres, de télécentres partenaires de prestation de services, et des exploitants de télécentres. Le site est développé en utilisant la plate-forme Ning, avec des personnalisations par le Forum One Communications. TCF est responsable de l'édition et de l'administration. Sauf indication contraire, le contenu du site Web est disponible en vertu de la licence Creative Commons Attribution Share-Alike 2.5 License.

 

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